Termes & Conditions


Ce site a été conçu par « Les p’tits pots de Clémentine », 4 rue Foch 59218 Neuville en Avesnois.
Il appartient à Clémentine Dreumont, la reproduction, intégrale ou partielle, oblige à une demande écrite à Clémentine Dreumont.
LES P’TITS POTS DE CLÉMENTINE
4 rue Foch
59218 NEUVILLE EN AVESNOIS
APPLICATION
Applications des conditions générales de vente
Le fait de passer commande implique que le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions de vente citées sur cette page et les acceptent sans réserve.
Ces conditions générales de vente gèrent les relations contractuelles entre « Les p’tits pots de Clémentine » et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévalent sur tout autre document.
PRIX
Les prix sont indiqués en Euros (€).
Ils sont indiqués nets, hors frais de port.
« Les p’tits pots de Clémentine » n'est pas assujetti à la TVA
TVA NON APPLICABLE, ART. 293 B
Les prix sont donc des prix net à payer.
 
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Une facture détaillée est disponible sur votre compte après paiement.
Les factures sont émises en Euros (€).
Tous les règlements bancaires sont effectués en Euros (€).
PRODUITS PROPOSES
Les produits définis sur notre site sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas de commande d'un produit indisponible, le client sera informé rapidement par email. Si certains de nos produits sont en cours de fabrication, le délai de livraison peut être modifié de quelques jours. 
Les produits sont susceptibles de modifications d’ingrédients, sur simple décision de « Les p’tits pots de Clémentine ». Certains visuels n’ont qu’un intérêt purement informatif et ne sauraient avoir la qualité de document contractuel dans la relation avec le Client. 
 
COMMANDES
Si le client souhaite passer commande, il devra au préalable s'identifier. A cet effet, il remplira, selon les indications qui lui sont fournies en ligne, un formulaire mis à sa disposition où il fera figurer les informations nécessaires à son identification et notamment ses nom, prénom, numéro de téléphone, adresse postale et électronique et adresse de facturation et de livraison. Toutes les informations sont présentées au client en langue française. 
Le client ayant choisi les produits présentés, validera définitivement sa commande en cliquant sur le bouton "Valider" pour manifester son engagement et son acceptation des Conditions Générales de Vente. Dès cet instant, la commande est enregistrée, et un numéro de commande est communiqué au client ainsi qu'une confirmation par Email. La réception des données par « Les p’tits pots de Clémentine » constitue la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.
 
 
MODE DE LIVRAISON
La livraison se fait à l'adresse indiquée par le client lors du passage de la commande. Elle sera effectuée par transporteur ou la poste (délai moyen 5 jours). Elle ne pourra intervenir qu'une fois la commande validée par le client et le paiement effectué en totalité. Le centre de paiement PAYPAL ou l'encaissement du chèque validera le paiement. En cas de refus ou de chèque sans provision, la commande sera annulée.
Les frais de port sont calculés en fonction du poids. Ceux-ci sont précisés lors de la validation de la commande
Adresse de livraison : le client s'engage à indiquer dans sa commande une adresse à laquelle la livraison pourra être effectuée pendant les heures ouvrables.
En cas d'absence lors de la livraison, le transporteur laisse un avis de passage pour récupération du colis à son siège ou à La Poste.
 
TRANSPORT ET RESPONSABILITÉ
Les marchandises voyagent à vos frais, risques et périls. vous devez donc vérifier le contenu du colis au moment de la livraison et de formuler des réserves le cas échéant, de la façon suivante :
Sur le bordereau de livraison fourni par le transporteur.
Et, dans tous les cas, en prévenant « Les p’tits pots de Clémentine » par lettre recommandée AR adressée à 4 rue Foch - 59218 NEUVILLE EN AVESNOIS dans les 24 heures de la réception du colis.
Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera « Les p’tits pots de Clémentine » de toute responsabilité vis à vis du client.
 
RETOUR DU PRODUIT
Votre droit
En application de l'article L. 121-16 du Code de la Consommation, vous avez la possibilité de retourner, à vos frais, à l'adresse de notre siège indiquée à l'article 1er, le produit dans un délai de sept (7) jours à compter de la livraison, pour échange ou remboursement, en bon état et dans son emballage d'origine avec la facture originale.
Prise en charge des frais de retour
« Les p’tits pots de Clémentine » ne prendra à sa charge les frais de retour (au tarif de base en vigueur) que si l’une des deux conditions suivantes sont réalisées :
• La livraison s'avère non conforme à la commande, ou vous avez effectué des réserves auprès du transporteur, veuillez, dans ce cas nous avertir.
 
RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Jusqu'au paiement effectif et intégral du prix, « Les p’tits pots de Clémentine » reste propriétaire des pots vendus. Le complet règlement vaudra transfert de propriété, toutefois l'acheteur devient responsable des articles dès la livraison, le transfert de possession valant transfert de risques.
 
INFORMATIONS PERSONNELLES
Ces informations et données vous concernant sont nécessaires au traitement de votre commande et aux communications entre vous et « Les p’tits pots de Clémentine ».
 
CONSERVATION
Ces informations et données sont conservées pendant au moins dix ans, dans le but de respecter les obligations légales.
 
Déclaration à la CNIL
Les données et les informations conservées sont soumises à des traitements automatisés qui ont fait l'objet d'une déclaration à la CNIL dont voici le numéro d'enregistrement : N° En Cours
Loi «informatique et libertés»
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez consulter toutes les informations vous concernant dans la rubrique «Mon compte».
 
INFORMATIONS BANCAIRES
De plus, toutes les informations bancaires que vous nous communiquez, lors d'un achat en ligne, ne sont ni stockées, ni visibles sur Internet.
Personne ne peut intercepter les informations que vous envoyez. Par son système de sécurisation aux normes SSL, Paypal vous garantie la confidentialité de vos données.